Archives - Pas-de-Calais le Département
Les informations contenues dans cette page ne sont valables avec certitude que jusqu'à cette date et heure.

Recherche - Chercher

Rechercher sur archivespasdecalais.fr

Je recherche dans le site

Voir les résultats dans

234 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

  • Étude notariale n° 88 de Laventie (4 E 88)

    Études notariales de Laventie (4 E 88 à 89)

  • Étude notariale n° 99 de Lumbres (4 E 99)

    Études notariales de Lumbres (4 E 99 à 100)

  • Étude notariale n° 103 de Marquise (4 E 103)

    Études notariales de Marquise (4 E 102 à 103)

  • Étude notariale n° 108 de Norrent-Fontes (4 E 108)

    Études notariales de Norrent-Fontes (4 E 107 à 108)

  • 56 J : Fonds Jacques-Renard

    Fonds d'architecte sur la période de reconstruction qui suivit la Seconde Guerre mondiale

    Archives privées

  • Querelle de clocher

    Les insolites de l'état civil

  • La sous-série 5 E : les actes des commissaires-priseurs

    Un document à l'honneur

  • Étude notariale n° 23 d'Arras (4 E 23)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • Série N : Administration et comptabilité départementales

    Archives modernes

  • Étude notariale de Dohem (4 E 63)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Fauquembergues (4 E 66)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Fléchin (4 E 67)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Fresnicourt-le-Dolmen (4 E 70)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Gonnehem (4 E 75)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Vélu (4 E 131)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Vieille-Église (4 E 132)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Rollancourt (4 E 113)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Beaurainville (4 E 37)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Berck (4 E 38)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Bertincourt (4 E 39)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale de Beaumetz-lès-Loges (4 E 36)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale n° 14 d'Ardres (4 E 14)

    Études notariales d'Ardres (4 E 14 à 17)

  • Étude notariale n° 15 d'Ardres (4 E 15)

    Études notariales d'Ardres (4 E 14 à 17)

  • Étude notariale n° 31 d'Auxi-le-Château (4 E 31)

    Études notariales d'Auxi-le-Château (4 E 30 à 31)